Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUSSMANN INDEX USA
BANQUE WORMS (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
3007524
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2010

Présentation de la marque HAUSSMANN INDEX USA

Déposée le 15 février 2000 par la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMSà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUSSMANN INDEX USA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMSà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) Tour Voltaire, 1 place des Degrés, La Défense, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 000 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque HAUSSMANN INDEX USA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUSSMANN INDEX USA est expirée depuis le 15 février 2010.

BANQUE WORMSà directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : VOLTAIRE FACTOR , HAUSSMANN INDEX JAPON , B.W FACTOR , BANQUE WORMS aCCES , GESTION PRIVEE WORMS , HAUSSMANN AVENIR EUROPE , HAUSSMANN JOUR , HAUSSMANN MONDE , HAUSSMANN EUROCASH , BANQUE WORMS


BANQUE WORMS (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - Tour Voltaire, 1 place des Degrés, La Défense, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 652000779


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

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